Mentions légales

Société :

PASTELDOUBS

2 Avenue Léon Blum

25200 MONTBELIARD

Mail: pasteldoubs@gmail.com

Tél : 0780038484

SIRET : 75212014700034

Code APE : 9604Z

NIC : 00034

Crée le 01/05/2022

​

Responsable de de la publication :

PASTELDOUBS

​

Hébergement:

Wix.com

​

Réalisation :

PASTELDOUBS

​

Propriété Intellectuelle:

PASTELDOUBS est propriétaire des droits d’auteur, d'usage de tous les éléments accessibles du site internet tels que les textes, logos ,photos, vidéos.

Toute reproduction de l'un des éléments du site est interdite.

​

Responsabilité:

La responsabilité de l'éditeur ne peut être mise en cause en cas de panne, ou défaillance ou tout autre défaut constaté pour accéder au site internet. 

L'éditeur n'est pas tenu responsable des dommages causés à vous-même, ou à tout autre personne pour l'utilisation du site.

​

Politique Cookies:

Lors de la consultation du site, certaines informations peuvent être enregistrées pour faciliter la navigation, tel que les cookies.